# Charte d'Utilisation de l'Intelligence Artificielle

_Version 1.0 — applicable à compter de sa publication._

## 1. Objet

La présente charte encadre l'utilisation des fonctionnalités
d'intelligence artificielle de la plateforme Metaventus (« Fonctionnalités
IA »), éditée par VENTUS (cf. CGU). Elle complète les CGU et les CGS.

## 2. Fonctionnalités concernées

Les Fonctionnalités IA incluent notamment : l'assistant Metaventus
(« Brain »), la génération et l'amélioration de contenus (emails,
publications, réponses), l'enrichissement et la déduction de champs,
les réponses automatiques (chatbot, commentaires), l'analyse et la
synthèse de données, ainsi que les modes d'exécution autonome de tâches
lorsque Vous les activez.

## 3. Modèles et fournisseurs

Les Fonctionnalités IA s'appuient sur des modèles fournis par des
prestataires tiers, notamment **OpenAI** et **Mistral AI**, ainsi que sur
des traitements développés par Metaventus. Les données strictement
nécessaires à l'exécution d'une requête (« Données d'Entrée ») sont
transmises à ces fournisseurs dans le cadre de garanties contractuelles
appropriées. **Metaventus n'utilise pas vos données pour entraîner de
modèles d'IA généralistes.**

## 4. Données d'entrée et de sortie

Vous êtes responsable des Données d'Entrée que Vous soumettez et de
l'usage des contenus générés (« Données de Sortie »). Vous vous engagez à
ne pas soumettre de catégories particulières de données au sens de
l'article 9 du RGPD, ni d'informations que Vous n'êtes pas autorisé à
partager.

Les Données de Sortie peuvent comporter des erreurs, des approximations
ou des similitudes avec des contenus générés pour d'autres utilisateurs ;
elles ne constituent ni un conseil juridique, ni comptable, ni médical.

## 5. Supervision humaine

Les Fonctionnalités IA sont des outils d'assistance : **une revue humaine
est requise avant toute utilisation à effet significatif** (envoi d'une
campagne, réponse à un client, publication, décision commerciale).
Lorsque Vous activez un mode d'exécution autonome, Vous en définissez le
périmètre et demeurez responsable des actions réalisées dans ce cadre ;
Vous pouvez l'interrompre à tout moment.

## 6. Positionnement réglementaire

Les Fonctionnalités IA de Metaventus sont conçues pour des cas d'usage à
**risque minimal ou limité** au sens du Règlement européen sur
l'intelligence artificielle (RIA / « AI Act »). Metaventus ne fournit pas,
via la Plateforme, de système d'IA à haut risque et n'effectue aucune
décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques sur des
personnes sans intervention humaine.

## 7. Consommation

L'utilisation de certaines Fonctionnalités IA consomme des crédits dans
les conditions prévues par les CGS et affichées dans la Plateforme.

## 8. Évolution

Metaventus peut faire évoluer la liste des fonctionnalités, des modèles et
des fournisseurs. Toute évolution substantielle de la présente charte est
soumise à nouvelle acceptation via la Plateforme.

## 9. Langue

La présente charte est rédigée en français. Si une traduction est fournie
à titre de convenance, seule la version française fait foi.